Procès pour vin trafiqué
Cette affaire se déroule en 1768 à Beaujeu, ville dont deux commissionnaires en vin ont confié à deux voituriers le transport de Beaujeu à Poule de trois pièces de vin (tonneaux de 216 l). Ces individus indélicats ont essayé de masquer un prélèvement de vin effectué en cours de route en ajoutant des pierres et de la boue dans chaque tonneau. Cet article est la transposition du procès devant la justice de première instance de Beaujeu. Comme toujours, la procédure débute par une plainte assortie d'une enquête avec toutes les parties concernées. Ensuite, nous avons le procès-verbal avec la présence requise des accusés sous forme d'acte d'assignation communiqué par un exploit d'huissier royal. Une sanction sévère frappe les accusés temporairement privés de leur outil de travail (charette et son attelage de bœufs).
2 pages et 3 illustrations - résumé : Denis Serve